Ce site est la propriété de la commune de Carolles
2, Place de la Mairie, 50740 CAROLLES
Tél : 02 33 61 86 75
mairie.carolles@wanadoo.fr

Monsieur le Maire ou son représentant

Webmestre

Ville de Carolles

Hébergement

Manche Numérique
235 Rue Joseph Cugnot, 50000 Saint-Lô

Création graphique & développement web

Julien Foison

Maintenance

Manche Numérique & Julien Foison

Crédits photos

Ville de Carolles

Traitement des données personnelles

Les informations à caractère personnelles collectées sur ce site sont destinées à la Ville de Carolles, responsable du traitement informatique de ces données. La Ville s’engage à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, l’utilisateur peut accéder et obtenir une copie de ses données le concernant, s’opposer au traitement de ses données, les faire rectifier ou les faire effacer. L’utilisateur dispose également d’un droit à la limitation du traitement de ces données.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter le Délégué à la protection des données :

– par mail : vosdroits.dpo@manchenumerique.fr

– par courrier : Manche Numérique – Service DPO 235 rue Joseph Cugnot, 50000 Saint-Lô.

Si l’utilisateur estime, après avoir contacté la Ville de Carolles, que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, il a la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : 

– CNIL, 3 Place de Fontenoy. TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07

– Téléphone : 01 53 73 22 22

– http://www.cnil.fr/www.cnil.fr

Collecte et nature des données recueillies

Formulaire de contact
Les informations recueillies dans les formulaires de contact sont transmises sur une boîte mail de service. Le traitement est réalisé sous couvert du consentement de la personne physique à communiquer ses informations. Les données collectées sont des données d’identification et de contact (nom, prénom, l’adresse de courrier électronique, message).

Les données collectées seront communiquées aux services concernés par la demande au sein de la Ville de Carolles. Les personnes sont informées également que leurs données pourront faire l’objet d’une communication auprès d’un partenaire, d’un délégataire ou d’un prestataire afin de pouvoir répondre à leur demande. Les données étant collectées sur la base du consentement, elles sont conservées jusqu’à retrait du consentement de la personne ou au maximum pendant 1 an.

Politique des cookies

Lors de la consultation de notre site des cookies sont déposés sur votre ordinateur.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

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Cookie : _pk_id
Nom :  Matomo ID
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Nom : Tarte Au Citron
Durée de stockage : 12 mois
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Sous réserve du consentement de l’utilisateur, la Ville de Carolles utilise des cookies optionnels que si la Ville de Carolles obtient le consentement préalable de l’utilisateur. Lors de la première visite sur le site internet, une bannière apparaîtra, demandant de donner son consentement au dépot de cookies facultatifs. Si l’utilisateur donne son consentement, le site déposera un cookie sur l’ordinateur et la bannière n’apparaîtra plus tant que le cookie sera actif. Après expiration de la durée du cookie, ou si l’utilisateur supprime volontairement le cookie, la bannière réapparaîtra lors de la prochaine visite sur le site internet. Le consentement de l’utilisateur sera à demandé.

Comment empêcher l’utilisation des cookies ?
L’utilisateur peut utiliser le site internet sans que les cookies soient déposés. Pour les cookies optionnels, l’utilisateur peut à tout moment s’opposer à leur dépôt en utilisant l’option de refus correspondante via le lien ci dessous. Cliquez ici pour gérer les autorisations de cookies optionnels. Sinon, l’utilisateur peut à tout moment configurer ou désactiver complétement l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres du navigateur. Dans ce cas, cela pourra entraîner une restriction des fonctions ou avoir des effets néfastes sur la convivialité du site internet. L’utilisateur dispose pour cela de plusieurs options en fonction de la configuration du navigateur : 
– Pour Mozilla Firefox : Choisir le menu « Outil » puis « Options ». Cliquez sur l’icône « vie privée ». Repérer le menu « cookie » et sélectionner les options concernant.

– Pour Internet Explorer : Choisir le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou Internet Options »). Cliquer sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality ») et sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur

– Pour Chrome : Cliquer l’icône du menu Chrome et choisir dans le menu « Paramètres » puis cliquer sur « Afficher les paramètres avancés » puis dans la section « Confidentialité », cliquer sur « Paramètres de contenu » et sélectionner « Interdire à tous les sites de stocker des données » puis « OK » pour enregistrer.

– Pour Safari : Choisir « Safari » > « Préférences » et cliquer sur « Sécurité ». Cliquer sur « Afficher les cookies » puis choisir les options souhaitées  

Propriété intellectuelle 

Définition

Auteurs : Toute personne physique ayant crée des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence

Producteur : Propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code la propriété intellectuelle. La ville de Carolles est producteur du site, c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine https://www.carolles.fr

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d’utilisation : Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Textes reproduits sur le site :
Les usages des textes présentés sur ce site sont les suivants :

Les reproductions strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective

Les reproductions, diffusions ou représentations à des fins d’information professionnelle, sur un support non numérique, à la condition expresse de na pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.

Les courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou Intranet, suppose l’accord du directeur de la publication. 

Logotype : Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site internet de la mairie de Carolles sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le logo « Carolles » est une marque déposée, propriété de la ville de Carolles. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.

Photographies – Cartes – Vidéos et autres images : Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la Ville de Carolles.

Toute demande doit être adressé par courrier postal à Ville de Carolles, 2 place de la Mairie, 50740 Carolles ou par mail cabinet.maire@ville-carolles.fr 

Responsabilité

La ville de Carolles ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données du aux divers réseaux de l’Internet au aux incompatibilités dues aux navigateurs Internet de l’utilisateur.

La ville de Carolles ne peut être tenu responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

Recommandations techniques

Tous les efforts de la ville de Carolles sont mis en oeuvre vers la plus grande compatibilté d’accès à son site https://www.carolles.fr . Un design adapté pour offrir aux utilisateurs une expérience de consultation confortable sur tout type d’appareil (ordinateur, tablette, mobile).

Les utilisateurs n’auront pas recours au défilement horizontal ou au zoom avant/arrière sur un appareil tactile notamment, manipulations pouvant parfois dégrader l’expérience utilisateur, tant en lecture qu’en navigation. En consultation à partir d’un ordinateur, il est optimisé pour un affichage de 1280 pixels de large. 

Accessibilité

Logo :
Un clic sur le logo situé en haut dans le bandeau et en bas du site dans le pied de page, permettent de revenir à la page d’accueil https://www.carolles.fr

Fil d’Arianne :
Le fil d’Arianne est une aide à la navigation permettant de se repérer et de naviguer facilement dans le site. L’utilisateur peut visualiser où il est et à tout moment revenir en arrière. Il est situé sous le bandeau principal de chaque page.

Il se présente sous cette forme : Accueil -> Rubrique -> Sous-rubrique -> Page en cours….

Plan du site :
Le plan du site est accesible à partir de toutes les pages du site. Il est en lien en bas de chaque page.
Le plan du site regroupe les liens vers toutes les pages de niveau 1, 2 et 3.

Voir le plan du site

Accessibilité :
Sur un ordinateur, une taille par défaut est définie pour chaque élément textuel du site. L’utilisateur a la possibilité de l’ajuster en cliquant sur le bouton « Confort +  » situé en bas à droite de chaque page ou à partir de la fonction dédiée du navigateur :

– Microsoft Edge : Menu > Paramètres « Accessibilité » > Zoom

– Firefox : Icône Menu > Zoom

– Chrome : Menu > Zoom

Sur tablette et mobile, il est possible de zoomer sur l’écran tactile avec les doigts.

Impression :
Les pages du site sont conçues pour s’imprimer agréablement et sans mise en forme. Les éléments de navigation sont ainsi absents de la version imprimable. Pour imprimer, clic droit sur la page puis choisir imprimer.

Alternative aux fonctions javascript :
Certains comportements dans les pages sont obtenus à l’aide de code javascript. Il a été porté une attention particulière à ce que le contenu dépendant de ce code javascript reste accessible lorsque votre outil de navigation ne peut pas interpréter ces comportements.

Accessibilité des formulaires
Les champs des formulaires ont systématiquement une étiquette explicite qui leur est associée.Cela améliore l’accessibilité et permet lors du clic sur une étiquette de positionner directement le pointeur dans le champ de saisie qui lui est associé.

Conformité avec les standards du web
Le site https://www.carolles.fr se conforme au plus proche des standards du web suivants :

Le code HTML est conforme à la spécification HTML 5. Il est testé à l’aide du validateur HTML du W3C.

Le code CSS est conforme à la spécification CSS3. Il est testé à l’aide du validateur CSS du W3C.

Référentiel général d’accessibilité pour les administration (RGAA)

L’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, fait de l’accessibilité numérique une exigence pour l’ensemble des services en ligne des administrations.

Le site www.carolles.fr se conforme également au Référentiel général d’accessibilité pour les administration (RGAA), qui a pour objectif de favoriser l’accessibilité des contenus diffusés sous forme numérique.

Établissement de liens

Liens hypertextes vers le site

La ville de Carolles autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour les sites internet des organismes liés à la Ville de Carolles. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d’exercer une activité (privée ou publique) sur le territoire départemental ne saurait justifier un lien vers le site https://www.carolles.fr. La fin du partenanriat avec la Ville entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de la Ville de Granville.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site www.carolles.fr doir apparaître dans une nouvelle fenêtre. les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Dans tous les cas d’espèce, la ville de Carolles se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers sites tiers

La Ville de Granville se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site de ville de Carolles. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la Ville, par conséquent cet dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.